on me demande d’un coté des nouvelles, de l’autre de mettre mon blog à jour, et céline me demande des dissertations….
on va faire les trois en même temps, je vous met un commentaire d’article, que j’avais dus faire pour un td il y a une semaine en droit constitutionnel, histoire que vous puissiez voire à quoi ça ressemble ce que je fais.
il s’agit du commentaire comparé des articles 4 et 6 de la déclaration des droits de l’homme et du citoyen, soit le préambule de la consitution de 46 repris en préambule de celle de 58
Article 4
La liberté consiste à pouvoir faire tout ce qui ne nuit pas à autrui : ainsi, l’exercice des droits naturels de chaque homme n’a de bornes que celles qui assurent aux autres Membres de la Société la jouissance de ces mêmes droits. Ces bornes ne peuvent être déterminées que par la Loi.
Article 6
La Loi est l’expression de la volonté générale. Tous les Citoyens ont droit de concourir personnellement, ou par leurs Représentants, à sa formation. Elle doit être la même pour tous, soit qu’elle protège, soit qu’elle punisse. Tous les Citoyens étant égaux à ses yeux sont également admissibles à toutes dignités, places et emplois publics, selon leur capacité, et sans autre distinction que celle de leurs vertus et de leurs talents.
Introduction
Souvent présenté comme modèle de liberté absolue (lorsque les droits de l’homme sont respectés, on peut pas tellement faire plus) le texte de la déclaration des droits de l’homme et du citoyen n’est pas pour autant le premier texte établissant les droits libéraux, ou droits des libertés. C’est en effet la déclaration de 1776 des états unis qui la première établis ces droits qui sont propres à l’homme et dans sa nature même.
« Nous tenons pour évidentes pour elles-mêmes les vérités suivantes : tous les hommes sont créés égaux ; ils sont doués par le Créateur de certains droits inaliénables ; parmi ces droits se trouvent la vie, la liberté et la recherche du bonheur. »
ces idées sont inspirées des mêmes penseurs et philosophes qui ont inspirés les rédacteurs de la déclaration des droits de l’homme et des citoyens.
Les articles 1 à 5 sont les articles libéraux, y sont établies les libertés et les droit fondamentaux, il y est cependant établis une première limite à la liberté de l’individu, qui n’est autre que celle des autres individus. C’est à la loi de définir comment les libertés se limitent entre elles, quelles sont leurs bornes, afin qu’en limitant clairement la liberté de l’individu, on préserve celle d’autrui.
Ainsi, l’article 4 définis la liberté ainsi que ses premières limites, et l’article 6 définis le mode de limitation de cette liberté individuelle, la voie législative par la volonté générale qui est souveraine. Ainsi la DDHC nous apprend que paradoxalement pour préserver les libertés il serait nécessaire de les limiter
comment la souveraineté du peuple, en légiférant pour limiter les libertés individuelles les préserve?
I la liberté est la règle naturelle qui s’applique à tous de façon égale
A) l’origine de la liberté et son expression
B) la nécessite de limiter la liberté de chacun par la loi
II la loi est l’exception qui en encadrant la liberté la préserve
A)la loi limite les libertés des individus en conservant l’égalité
B) la participation des individus au processus de limitation préserve les liberté
I la liberté est la règle naturelle qui s’applique à tous de façon égale
A) l’origine de la liberté et son expression
Quand on parle de la DDHC, on pense souvent a l’article 1er (citer). La déclaration pose en effet comme principe les droits naturels de chaque homme : l’égalité et surtout la liberté.
L’article 4 tente de définir la liberté. C’est le fait de pouvoir penser, parler et agir de la façon que l’on veut. Nous parlons bien sur de la liberté d’opinion, définie dans l’article 10, la liberté d’expression, garantie dans l’article 11, et la liberté d’action.
Ce qu’affirme l’article 4 rompt avec la période précédant la révolution. Les hommes a la naissance n’étaient pas tous égaux, et encore moins libres. On parle de société d’ordres. Par exemple, un serf n’était pas libre de posséder le champs qu’il cultivait.
La liberté de l’homme était octroyée par un autre, le roi ou un seigneur. La DDHC affirme au contraire que tout homme est libre par nature.
Ainsi tout homme libre peut agir sans contrainte, c’est l’exercice du droit naturel’ cad que toutes ses actions ne se limitent que par son instinct
B) la nécessite de limiter la liberté de chacun par la loi
Dans cet état de nature l’homme est un loup pour l’homme. C’est à dire que chaque homme dispose d’une liberté illimité. Cependant si un individu possède cette liberté illimité, tout autre individu la possèdera également, car les hommes sont égaux par nature. Pour éviter le chaos en niant la liberté , ou le retour à une société d’ordres privilégiés en niant l’égalité l’homme doit limiter sa liberté. La première de toutes ces limites, est celle qui consiste à définir la liberté comme la capacité d’agir sans contrainte pour peux que cela ne nuise pas à autrui.
Cependant, ces limites des libertés des hommes entre elles ne sont pas précisées. Afin d’éviter que chacun apprécie de la façon qu’il souhaite dans quelle mesure l’exercice de sa liberté ne nuis pas à autrui, il est nécessaires que les limites qui la borne soient définis clairement et soient les mêmes pour tous.
Exemple: la limite entre la liberté d’expression et la diffamation est relativement mince, cette limite si elle n’est pas définie clairement, est à la libre appréciation des belligérants, qui n’auront pas le même point de vue sur la question et donc tout deux estimerons être dans l’exercice de leur liberté, et l’autre non.
C’est pourquoi la déclaration des droits de l’homme donne à la loi pour but de définir les limites des libertés de chacun.
II la loi est l’exception qui en encadrant la liberté la préserve
la nature ne définis pas les bornes qui limitent la liberté, ainsi, la loi est l’exception qui au cas par cas limite l’usage de cette liberté illimité
A)la loi limite les libertés des individus en conservant l’égalité
Le droit naturel fait donc que chaque homme dispose de droits, mais qui sont illimités. C’est l’état de nature initial, qui est accepté comme hypothèse vraie par la déclaration.
La loi viens placer les bornes qui encadrent et limitent cette liberté.
La question est comment sont construites ces lois pour atteindre leur but et comment s’applique-t-elle aux individus?
La première des lois est la déclaration , c’est un ensemble de loi libérales, qui crée d’avantage la liberté qu’elle la restreins. Elle pose également ce que la loi ne pourra pas faire pour restreindre la liberté.
La loi est l’exception qui ne peut diminuer la liberté d’un individu ou d’un groupe d’individus sans limiter celle d’autres individus, le cas contraire, l’article IV ne serait plus respecté, l’autre ayant moins de liberté que moi, je peut d’avantage agir, nous ne sommes plus égaux, et l’on retombe dans une société de privilèges.
La loi se fait par tous et pour tous, elle ne peut s’appliquer différemment selon les personnes;
Dans cet état de nature l’homme est un loup pour l’homme.
B) la participation des individus au processus de limitation préserve les liberté
La loi, est crée par le parlement, qui est le représentant du peuple et de la volonté générale. Au sein de ce peuple, l’individu peut ou bien prendre part directement à la création de la loi, ou bien en choisissant des représentants. Dans les deux cas l’individu prend part au système de création de la loi, et donc de la limitation de ses libertés. Chaque individu transfère sa souveraineté aux représentant qui aura pouvoir de légiférer au nom de la volonté générale
Comme ceux qui créent la loi sont égaux aux autres, et sont soumis à la loi qu’ils créent, il en résulte deux effets
la volonté générale, restreindra les libertés par nécessite d’éviter le chaos, en invoquant pour cela la responsabilité du citoyen
les représentants de cette volonté générale que l’on peut supposer peux désireux d’être limités en liberté, feront en sorte que la loi demeure minimaliste.
Ainsi la loi remplira sa tache de restreindre la liberté de chacun, afin que toutes soit aux maximum préservées, et le législateur appuiera dans le sens d’une loi minimaliste, afin de préserver d’avantage sa propre liberté, et par cela celle des autres, puisqu’il leur est égal devant la loi.
Padawan en droit, je suis une goutte d'eau au milieu d'un océan d'apprentis. Aspirant à la robe noire de la défense, j'espère par ce blog organiser mon fourre tout cérébral, et pourquoi pas, créer artificiellement l'essence du travail qui manque à tout étudiant : la motivation
styvesrecht 
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